Cadre sanitaire 2022-2023


·*socle ;*Convention Banque de France – ministère de l'Éducation nationale | Citéco
·*niveau 1 / niveau vert* ;

·*niveau 2 / niveau orange*;

·*niveau 3 / niveau rouge*.

Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau *_socle_* est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.

Ainsi, les cours se dérouleront en présence pour l’ensemble des niveaux. Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.

Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Le respect des gestes barrières demeurera également recommandé, en particulier :

·le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;

·l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;

·le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée.

En revanche, et compte tenu de la suppression du  port du masque et de l’absence de toute règle limitant le brassage entre les élèves, l’identification des cas contacts repose sur la responsabilité des élèves et de leurs ayants droit. L’information de la survenue d’un cas et la recommandation de dépistage seront donc communiquées aux élèves, à leurs familles et aux personnels de la classe concernée par tout moyen (affichage, message, courrier, etc.). Cette communication par vos soins permettra aux élèves et aux personnels de bénéficier alors d’un dépistage gratuit(sur présentation également d’un justificatif attestant de la scolarisation ou de l’exercice des fonctions dans l’école ou l’établissement).

Le cadre sanitaire ainsi que des documents d’information et de communication (FAQ, infographies, etc.) sont disponibles sur le site du ministère : *https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184 <https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184>*

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